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 La restauration de la souveraineté et de l’intégrité territoriale du pays, la désoccupation et la réintégration des territoires temporairement occupés sont des objectifs stratégiquesclé pour l’Ukraine.

Situation actuelle

Aujourd’hui, il existe une seule plate-forme moderne de recherche d’une solution – les accords de Minsk, signés le 5 septembre 2014 avec la participation de médiateurs internationaux.

Ce document, destiné à désamorcer le conflit armé provoqué par l’agression militaire de la Fédération de Russie, a, sans aucun doute, joué un rôle important à cette étape.

Le processus de négociations dans le format Normandie et les accords conclus ont contribué à déplacer la confrontation du pouvoir vers le plan politique et diplomatique et à jeter les bases d’un règlement juridique du conflit.

L’Ukraine porte le poids de cette guerre non déclarée. Selon le Ministère de l’Intérieur dans les territoires temporairement non contrôlés des régions de Lougansk et de Donetsk, sous le couvert de formationsparamilitaires DNR et LNR – le soi-disant deuxième corps militaire de Donetsk et Lugansk – est situéela 8° Armée du District militaire duSud de la Russie. Elleestcomposée de militaires de la Fédération de Russie, de mercenaires et d’une partie de la population locale, avec un effectif estimé à 35 mille personnes et un arsenal de 478 chars de combat, 848 véhicules blindés, 750 pièces d’artillerie et des mortiers, 208 systèmes de tir à distance à longue portée, 363 armes antichars, 419 systèmes de défense aérienne. Le nombre de chars dans l’armée DNP / LNR est plus important que celui des chars du Royaume-Uni! Bien sur les séparatistes n’ont pas acheté ces armes dans un supermarchéde Donetsk, il les ont reçus de la Fédération de Russie. Voilà le véritable état des choses quatre ans après les négociations de Minsk dans le format Normandie.

Aujourd’hui, le protocole de Minsk a largement perdu son potentiel et ne répond pas à l’ordre du jour. Les mécanismes qu’il envisage, malheureusement, n’ont pas permis de résoudre les tâches les plus importantes de la restauration de l’intégrité territoriale de l’Ukraine, la désoccupation, la fin du conflit militaire et lesles décès de milliers de personnes.

De plus, les «accords de Minsk» se trouvent en dehors du domaine juridique de l’Ukraine et, dans le format actuel, ne peuvent pas être ratifiés par le Parlement ukrainien. Dans le même temps, ils sont utilisés par la Fédération de Russie pour une spéculation politique au niveau international.

L’inconvénient majeur du «format Minsk» est aussi l’absence d’une vision holistique de la résolution du conflit.

Propositions

De toute évidence, il est temps d’élaborer une nouvelle stratégie plus efficace pour résoudre le conflit armé et un plan détaillé pour la restauration progressive de la souveraineté et de l’intégrité territoriale de l’Ukraine.

Nous proposons une stratégie de désoccupation et de réintégration des territoires occupés du Donbass sur la base du MECANISME des «PETITS PAS».

ÉTAPE DE PRÉPARATION

Formation du cadre légal pour le règlement du conflit

Adoption d’un ensemble d’actes législatifs contribuant à la restauration de l’intégrité territoriale de l’Ukraine. Parmi eux, il y a deux lois primordiales:

• L’adoption d’une Loi sur l’amnistie, qui touchera la plupart des personnes habitant dans le territoire occupé et impliquées dans le conflit. L’amnistie n’affectera pas seulement ceux qui ont commis des crimes graves ou des crimes de guerre. L’amnistie n’affecte pas ceux qui ont du sang sur les mains. En ce qui les concerne, une procédure pénale doit être ouverte et la mesure de leur culpabilité doit être déterminée par la loi ukrainienne.
• Adoption d’une Loi sur les collaborateurs. Il devrait être officiellement déclaré que chaque citoyen de l’Ukraine est légalement doté de tous les droits civils en vertu de la Constitution de l’Ukraine. Et puis, en utilisant le mécanisme prévu par la loi, il sera nécessaire de déterminer le status de ce citoyen: s’il est victime du régime d’occupation (la majorité); ou un participant qui, en raison des circonstances, a coopéré avec le régime d’occupation; ou un criminel qui a tué nos soldats et a participé à des répressions contre les civils. En conséquence, la loi devrait déterminer le degré de réaction du public au status de chaque personne.

C’est une question très complexe, qui concerne le niveau de préparation de la société au compromis, mais elle doit être résolue. Il faudra s’appuyer sur l’écrasante majorité de la population des territoires temporairement occupés qui retournera légitimement sous le domaine juridique de l’Ukraine, obtiendra des droits civils et l’accès aux services de l’Etat. Ce n’est qu’après cela qu’il sera possible de tenir des élections dans ces territoires.

Stratégie de communication

L’existence d’une stratégie de communication interne àl’Ukraine qui explique aux personnes les plans de nos actions est extrêmement importante! Il est absolument nécessaire de parvenir à la compréhension et d’obtenir le soutien de la société civile ukrainienne, car seule la consolidation de l’ensemble du peuple ukrainien et la transparence des processus permettront la mise en œuvre intégrale du programme, y compris des mesures impopulaires mais qui sont absolument nécessaires.

Mission internationale de maintien de la paix

L’introduction d’une mission internationale de maintien de la paix s’établira par la détermination de l’état ukrainien, par l’implication des instances internationales, avec un programme d’une surveillance internationale, avec ses aides, conseils etapports logistiques.

ÉTAPESDE DÉSOCCUPATION ET DE RÉINTÉGRATION

MECANISME DES «PETITS PAS»

 

1. Une section distincte (zone) des territoires occupés du Donbass est choisie, sur laquelle les formations militaires adverses sont retiréesde la ligne convenue et où une zone de sécurité démilitarisée est créée.

Etant impossible de trouver et d’introduireen Ukraine de 20 à 40 000 casques bleus, nécessaires pour la désoccupation et la réintégration immédiate de tout le territoire du Donbass temporairement occupé, il est proposé de commencer à partir d’une ville ou d’un district séparément (Gorlivka et/ou Novoazovsk, par exemple).

2. La mission internationale spéciale de maintien de la paix et le Service national des gardes-frontières de l’Ukraine prennent le contrôle de la zone spécifiée du territoire et de ses frontières.

• ils entrent sur le territoire d’une certaine ville ou d’un certain district déterminé;
• les gardes-frontières ukrainiens et les casques bleus prennent conjointement le contrôle de la frontière;
• dans le reste du territoire, l’ordre public est assuré par la police nationale, la Garde nationale d’Ukraine, ainsi que par les «casques bleus». À la toute première étape, peut-être aussi avec la participation de volontaires bénévoles parmi la population locale, représentant les conseils locaux de villages.

3. Sur le territoire libéré, les autorités judiciaires ukrainiennes préparent le processus électoral et les élections locales ultérieures conformément à la législation ukrainienne.

Peu importe qui gagne cette élection, il est fondamental que le processus soit mené conformément à la législation ukrainienne et avec une libre expression. Même si il est choisi un candidat ayant des vues franchement pro-russes, une fois que les processus de résolution des conflits terminés, cette question se rééquilibrera au cours des années futures.

4. Sur le territoire de la section réintégrée, le travail de toutes les institutions de l’Etat et des forces de l’ordre ukrainiennes est restauré.

L’important est de constituer une administration de transition qui, dans le cadre de la législation ukrainienne, travaillera avec les organes du gouvernement central dans le cadre des procédures de réintégration et de restauration.

5. Le processus de réintégration commence.

Tout d’abord, l’amélioration de la qualité de vie des citoyens sur le territoire occupé (santé, éducation, retraite et autres types de protection sociale, sphère financière et bancaire, création d’emplois, emploi de la population).

6.La procédure de déminage humanitaire du territoire précédemment occupé commence.

La zone d’opérations militaires dans le Donbass et ses environs est l’une des plus contaminées au monde de mines et des zones explosives. Selon l’ONU, la superficie des zones minées en Ukraine est d’environ 700 000 hectares.

7. Des travaux immédiatscommencent pour éliminer les risques techniques et environnementaux

La zone de combat est une zone de désastre écologique en raison de la destruction des sols, de la flore, de la faune locale et de la contamination du territoire. En ce qui concerne le Donbass, il convient en outre de prendre en compte les spécificités de la région, dans laquelle il existe de nombreuses mines, entreprises (y compris chimiques) et 1200 sources de rayonnements ionisants qui portent des menaces de pollution des sources d’eau potable, d’épidémies, d’émissions et d’explosions de méthane et d’autres substances nocives. (Annexe 1)

8. Un programme urgent est lancé pour vérifier et restaurer les documents ukrainiens pour toutes les personnes qui ont vécu ces années dans les territoires occupés.

Le degré de vérification sera le plus élevé, selon un mécanisme spécial, de sorte que les passeports ukrainiens sont délivrés exclusivement aux citoyens ukrainiens.

9. Le processus de restauration de l’infrastructure socio-économique commence: routes, ponts, institutions, entreprises.

Selon diverses estimations, il faudra au moins 10 ans et de 20 à 30 milliards de dollars pour restaurer la stabilité sociale et économique de la région.

Étant donné que dans un avenir prévisible, l’Ukraine n’est pas en mesure de compenser de manière autonome les dommages causés par l’agression militaire, des mesures spéciales de soutien économique sont nécessaires:

– consolidation législative d’un mécanisme pour attirer les donateurs et les investisseurs et la fourniture des garanties d’État appropriées;

– création d’une agence (fond) pour la restauration du Donbass avec la participation d’experts d’organisations internationales faisant autorité;

– préférences fiscales et autres pour les investisseurs;

– Eventuellement, création de zones économiques libres pour la restauration de l’économie du Donbass.

– création d’un fond de réserve spécial avec la participation d’organisations internationales.

9. Des travaux sont faits pour le retour des personnes déplacées – migration interne de la population vers les zones abandonnées en raison desopérations militaires.

Il faut tenir compte du fait que le retour au Donbass des personnes ayant vécues plusieurs années en dehors de la propagande toxique russe aidera à rétablir la confiance de la population locale dans les institutions du pouvoir en Ukraine et facilitera dans une certaine mesure la réintégration.

10. La participation des citoyens résidant dans les territoires précédemment occupés aux élections des autorités centrales de l’Ukraine recommencera, dans un délai de 3-5 ans.

Les élections ne peuvent avoir lieu que sur les territoires démilitarisés. Elles ne pourront pas se produire en l’absence d’un environnement nécessairementsécuriséet avec des institutions compétentes. La tenue précipitée d’élections pouvant contribuer au renforcement et à la reprise du conflit avec une nouvelle intensité.

Angola, 1992 – la victoire d’un côté dans les élections avec une marge de 1-2% a déclenché un nouveau conflit et a conduit à une nouvelle guerre civile. La guerre s’est terminée seulement au début des années 2000.

Les élections pourront avoir lieu lorsque les frontières seront sous le contrôle de l’État ou le contrôle absolu des observateurs internationaux, sans lesquelsil n’y a aucune garantie de sécurité le jour du scrutin.

En Croatie, en Bosnie, au Kosovo et au Liberia, des élections ont eu lieu après la mise en place d’un contrôle effectif du passage de la frontière (2-5 ans).

Dans le cas de la Bosnie, l’OSCE, sous la pression des gouvernements occidentaux, a sanctionné la conduite des élections, ignorant l’absence d’un certain nombre de conditions pour un vote démocratique. En conséquence, après les élections nationales, les personnes qui ne s’intéressaient guère à la mise en œuvre intégrale de l’accord de paix se sont révélées être aux avant-postes.

L’intervalle de temps le plus approprié entre le cessez-le-feu et la conduite des élections est de trois ans après le cessez-le-feu. Si les élections se tiennent avant les deux ans du cessez-le-feu (pour le cas des jeunes démocraties), et avant un an (dans le cas des démocraties développées), cela conduit à la reprise de la confrontation armée.

Ce temps est nécessaire pour assurer les conditions d’une expression libre et honnête de la volonté et la formation d’une force locale modérée capable de créer un contrepoids aux radicaux.

De plus, ce temps est nécessaire pour organiser le retour des réfugiés et des personnes déplacées dans les territoires précédemment occupés. Il est impossible de priver du droit de participer aux élections les réfugiés et les personnes temporairement déplacées! Nous devons leur donner l’opportunité de revenir et de s’installer dans leurs lieux de résidence précédents!

La modification de la législation électorale nécessite au moins un an pour que tous les participants au processus électoral (commissions, partis, électeurs, etc.) se familiarisent avec les nouvelles règles et s’organisent fonctionnellement.

La tenue d’élections nationales au Parlement dans ces territoires,avant le désarmement, la démilitarisation et la reprise du contrôle de la frontière, et sans les dispositions législatives et institutionnelles adéquates, ne produiront pas une solution au conflit. Les résultats de ces élections ne seront pas reconnus par la majorité des participants et, par conséquent, l’ensemble du processus sera voué à l’échec.

 

LE REDIMENSIONNEMENTCORRECT
DU MÉCANISME DES «PETITS PAS»

 A la suite de la mise en œuvre du Plan, le travail systémique des autorités est restauré sur le territoire libéré, la qualité de vie des personnes est améliorée, la sécurité et l’ordre sont assurés et tous les processus d’activités vitales sont normalisés. Dans les villes et villages déchirés par la guerrecommenceune vie normale et paisible.

Par la suite, le projet est étendu aux zones voisines. De plus, chaque étape suivante de la réoccupation et de la réintégration sera plus facile, car les résidents locaux des villes et des villages libérés deviendront des «agents d’influences», un exemple et un modèle pour les voisins.

Ainsi, on peut s’attendre à ce que le processus de désoccupation et de réintégration se poursuive avec une intensité croissante et soit plus efficace et moins coûteuxen ressources qu’une opération en une seule étape sur tout le territoire ukrainien temporairement occupé. Cette stratégie réduit le risque de reprise de la «phase chaude» d’un conflit armé de la part du pays agresseur.

 

RÉSULTATS ATTENDUS

Pour l’Ukraine:

– restauration de l’intégrité territoriale et de la paix dans les régions orientales de l’Ukraine;

– Cessation des effusions de sang et des escalades périodiques du conflit armé;

– désoccupation, réintégration des territoires occupés et construction post-conflit;

– promotiondu développement social et économique des communautés des territoires précédemment occupés(amélioration de la qualité de la vie en renforçant les conditions de vie et la stabilité sociale, stimulation de l’activité économique);

– Réduction au minimum des risques environnementaux et prévention des catastrophes d’origine technique.

 

Pour les  territoires temporairement occupés des régions de Donetsk et de Lougansk:

– Amélioration de la qualité de vie en conformité avec toutes les normes ukrainiennes de sécurité sociale, desécurité etмde protection et l’accès à tous les services publics;

– paix et cessation réelle, plutôt que situationnelle et temporaire, des hostilités, avec les conséquences positives correspondantes;

– nature progressive et non conflictuelle du processus de réintégration qui contribuera au rétablissement progressif de la confiance mutuelle;

– les résidents des territoires temporairement occupés,avec des élections démocratiques, honnêtes et ouvertes, choisiront de manière indépendante les autorités judiciaires dans leurs régions. Par la suite, ils seront en mesure de déléguer leurs représentants au Parlement et de participer aux élections Présidentielles;

– les représentants élus des territoires occupés temporairement seront admis à participer à la résolution des problèmes du Donbass, d’abord au niveau local puis au niveau national;

– garantie de la restauration de l’infrastructure et de l’économie.

Pour l’Union européenne:

– stabilisation de la situation aux frontières de l’UE; élimination du risque d’extension du conflit ukraino-russe sur le territoire des pays de l’UE (pays baltes, etc….).

– les participants au processus de paix de l’UE (Allemagne, France, etc….) et des États-Unis peuvent devenir de véritables acteurs de la paix en contribuant activement au règlement pacifique du conflit armé; cela prouvera l’efficacité des mécanismes institutionnels de l’UE;

– l’UE se protégera contre le flux de réfugiés (y compris les éléments criminels), le trafic de drogue incontrôlé, la circulation illégale d’armes à partir des territoires temporairement occupés de l’Ukraine. En conséquence, une diminution de la menace potentielle de croissance de la criminalité et de la menace terroriste;

– la participation active des institutions européennes au processus de règlement des conflits démontrera l’efficacité de leurs activités récemment remises en question.

 

Pour la Fédération russe (bien que cela ne nous importe pas):

– aurait l’opportunité de sortir de l’impasse sans aucune humiliation;

– pourrait recevoir des arguments supplémentaires pour l’allégement les sanctions;

– aurait la capacité d’éviter les obligations financièresde restaurer l’infrastructure socio-économique des territoires temporairement occupés;

– se débarrasserait de la nécessité de soutenir une autre enclave séparatiste, qui par sa population dépasse la Transnistrie, l’Abkhazie et l’Ossétie du Sud réunies.

Annexe 1

Évaluation des risques techniques et environnementaux dans les territoires temporairement occupés des régions de Donetsk et de Lougansk

Plus de 1 200 sources de rayonnements ionisants sont situées sur le territoire du Donbass, répartis sur 65 sites. Selon les experts, en raison des actions militaires, du fonctionnement incontrôlé et de la maintenance des sources de rayonnements ionisants, il existe une véritable menace radiologique. Les installations de stockage des déchets radioactifs de l’usine chimique de Donetsk et des «ouvrages spécialisés de Donetsk» ont été altérées par des actions militaires.

L’entreprise « Stirol» est potentiellement dangereuse. En mai 2014, on a annoncé la suspension de la production d’ammoniac et de ses dérivés, et d’autres produits de l’entreprise à cause de la situation tendue dans la région et du désir de l’entreprise d’«éliminer tous les risques pour les employés et les résidents de la région». Cependant, des réservoirs de stockage souterrains pour la production de déchets chimiques (et pas seulement l’ammoniac) existent. C’est une énorme entreprise dont le territoire est installé sur la ligne de démarcation. Des cas de fuites de l’ammoniac, si des objets tiers (échardes) y tombent ou en cas de dommage, peuvent infecter le sol, les eaux souterraines, l’atmosphère (par évaporation), ce qui peut causer des dommages à l’environnement, non seulement sur ces territoires, maisdans toute l’Ukraine, ainsi qu’aux états limitrophes avec l’Ukraine.

Menaces dues à l’inondation des mines. À la suite de l’arrêt des pompes et de l’entrée des eaux souterraines dans les mines, certaines d’entre elles ont été inondées. Selon les experts, si l’eau arrive à la surface, le niveau de rayonnement dépassera la limite permise de mille fois.

De plus, les eaux des mines sont fortement minéralisées et contaminées par des substances nocives. Si on ne commence pas d’urgence à pomper l’eau de ces mines empoisonnées, elle peut se mêler à l’eau douce du sol, et pénétrer les rivières.

Un autre danger – l’eau des mines pousse le méthane, qui s’accumule dans les sous-sols et sur les rez-de-chaussée des maisons. Une seule étincelle suffit à provoquer une puissante explosion.

Il est fréquent que desbâtiments entiers s’effondrent dans les creux formés par les travaux miniers avec la chute d’un élémentprincipal de l’infrastructure.

Selon certaines informations, des militants ont organisé des fosses communes dans des mines abandonnées. En conséquence, avec le dégel ou la libération des eaux souterraines, des épidémies d’hépatite et d’autres infections sont possibles.

Dans le voisinage de la colonie de Novgorodske, il y a un entrepôt pour les déchets chimiques de la plante phénolique. Il est situé entre les positions de l’armée ukrainienne et des militants qui se trouvent à 400 mètres l’un de l’autre. Le chef adjoint de la mission spéciale de surveillance de l’OSCE en Ukraine A. Hug a souligné que dans ce domaine, il est nécessaire d’établir un cessez-le-feu et de séparer les parties du conflit.

Dans la zone comprise entre Avdiivka et Yasynuvata, il y a une station de filtration de Donetsk, qui fournit del’eau aux établissements situés des deux côtés de la ligne de contact. Pendant le conflit armé, le DFS a été ciblé à plusieurs reprises sur la ligne de tir,  et l’approvisionnement en eau des villes et des villages a été interrompu. Selon les experts, la poursuite des hostilités près du DFS peut provoquer une catastrophe écologique.